Marque expirée - Marque en non vigueur

Handilearning
L'ADAPT, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3699240
Date de dépôt :
16/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2019
Handilearning de L\'ADAPT

Présentation de la marque Handilearning

Déposée le 16 décembre 2009 par l'association loi 1901 L'ADAPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Handilearning »

Le déposant est l'association loi 1901 L'ADAPT domicilié(e) 14 rue Scandicci - 93508 - PANTIN Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSTANS Emmanuel domicilié(e) 14 rue Scandicci - 93508 - PANTIN Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Handilearning est expirée depuis le 16 décembre 2019.

L'ADAPT a également déposé les autres marques suivantes : HANDICAPÉ, C'EST PAS MON MÉTIER! , HANGAGES , OUVERTURE DE CHAMP IMAGE & HANDICAP L'ADAPT REUSSIR AVEC UN HANDICAP , COULEURS HANDICAP LA REVUE D'INFORMATION DE L'ADAPT , Trophées handicap et citoyenneté , LA TÊTE DE L'EMPLOI , HANDI MALLETTE L'ADAPT REUSSIR avec un HANDICAP , HANDI-ACCUEIL PAR L'ADAPT , Semaine pour l'Emploi des Personnes Handicapées , HANDI CAFE


L'ADAPT, Association Loi 1901 - 14 rue Scandicci - 93508 - PANTIN Cedex - France


CONSTANS Emmanuel - 14 rue Scandicci - 93508 - PANTIN Cedex - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.